top of page

Sébastien Milleville

Maître de conférences

Sébastien Milleville,seconda, avocat, droit pur, conseil, contentieux, consultation, conseil, contentieux, consultation, droit civil patrimonial

Thèse : Les restrictions au droit de disposer

DEA Droit privé général, Panthéon-Assas

Après avoir obtenu son doctorat à l’Université Panthéon-Assas en 2008 avec une thèse intitulée «  Les restrictions au droit de disposer », Sébastien poursuit ses activités d’enseignement en droit civil et instruit des dossiers en cassation en tant que collaborateur auprès d’avocats aux Conseils.

​

Recruté en tant que Maître de conférences à l’Université Grenoble-Alpes, Sébastien part s’installer à Grenoble. 

​

Les domaines d’expertise de Sébastien ? Le droit des biens, le droit des obligations, le droit des sûretés, bref, le droit du patrimoine, issu du Code civil, pris isolément ou dans ses rapports avec les droits et les libertés fondamentales. Quel qu’il soit et où qu’il soit, Sébastien s’en saisira pour le décrypter dans ses moindres recoins.

​

Sur les chemins de montagne ou dans sa vie professionnelle, Sébastien a le pas mesuré de ceux pour qui le voyage importe autant que la destination.

 

Sébastien intervient en droit civil patrimonial.

« Le délai-butoir évincé sans procès », à propos de Cass.Soc. 3 avril 2019, pourvoi n°17-15568- RDLFx, 2019, Chron. n° 56

« La mention manuscrite: entre création et subversion, Le droit en perpétuel mouvement:  Mélanges offerts à Geneviève Pignarre, LGDJ, une marque de Lextenso, 2018

« Le paiement de l'indu dans les relations familiales » in Réforme du droit des obligations et famille, Dossier, AJ Famille, 2016, P. 465 & suiv.  

 

Retrouvez ses autres publications sur :

https://univ-droit.fr/universitaires/4875-milleville-sebastien

bottom of page